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deliberations du conseil municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2008

Le conseil municipal s’est réuni le 16 mars 2008, salle polyvalente de la Mairie, à 10 h 30.

1 – INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur Daniel DEWALLE, Maire sortant, installe le nouveau conseil municipal élu le 9 mars 2008. Le conseil municipal désigne Madame Isabelle RUCKEBUSCH, benjamine de l’assemblée, secrétaire de séance.

Puis en application de l’article L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), le plus âgé des membres présents, en l’occurrence Monsieur Marian MARCINIAK, prend la présidence de l’assemblée. A cette occasion, il déclare : « Le hasard a voulu que je sois le doyen des conseillers reconduits et de ceux nouvellement élus, donc en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, je vais procéder à l’appel nominal des membres du conseil municipal. »

ÉTAIENT PRÉSENTS :

M. DEWALLE, Mme CLIQUET, M. PUST, Mme RUCKEBUSCH, M. KOPACZYK, Mme POHIER, M. LEFEBVRE, Mme HOURRIEZ, M. SZARZYNSKI, Mme LANCIAL (à compter de 11 h 40), M. CLARABON, Mme GOLLIOT, M. DUBOIS, Mme SKONIECZNY, M. MARKIEWICZ, Mme CARRETERO, M. PETIT, Mme SOUILLART, M. LEFEBVRE Daniel-Edouard, Mme LAMPIN, M. LOUCHART, Mme DERICBOURG, M. DELPIERRE, Mme PASSEPONT, M. MOUTON, Mme OLESZAK, M. MARCINIAK, M. MADAJEWSKI.

ABSENTES EXCUSÉES AYANT DONNÉ PROCURATION :

Mme LANCIAL (procuration à M. LEFEBVRE jusqu’à 11 h 40), Mme BALSACK (procuration à M. MOUTON)

Soit :    de 10 h 30 à 11 h 40      27 présents, 2 excusées dont 2 procurations soit 29 votants

            à partir de 11 h 40        28 présents, 1 excusée dont 1 procuration soit 29 votants

2 – ELECTION DU MAIRE

Monsieur le Président, après avoir constaté que le quorum était atteint, indique que le conseil municipal peut valablement délibérer et invite celui-ci à élire le Maire. Il rappelle qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal, si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue des suffrages après deux tours de scrutin, il est procédé à un troisième tour, l’élection a lieu, dans ce cas, à la majorité relative et qu’en cas d’égalité des suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Afin de procéder à l’élection du Maire, le conseil municipal doit désigner deux assesseurs, le Président demande à chaque liste de proposer un nom pour remplir cette fonction.

La liste « ENSEMBLE POUR HOUDAIN » désigne : Monsieur Daniel LEFEBVRE

La liste « UNION POUR HOUDAIN » désigne :      Madame Gertrude OLESZAK

Le bureau de vote étant constitué le Président de l’assemblée appelle à candidature au poste de Maire :

La liste « ENSEMBLE POUR HOUDAIN » propose la candidature de : Monsieur Daniel DEWALLE

La liste « UNION POUR HOUDAIN » propose la candidature de :   Monsieur Daniel MOUTON

Monsieur Daniel MOUTON fait une déclaration dans laquelle il souligne que :

« Lors du mandat précédent nous avions voté Daniel DEWALLE, l’opposition constructive que constituait notre participation au conseil municipal a d’ailleurs été soulignée. Mais la donne a changé, la campagne électorale s’est politisée. Notre liste d’ouverture a été diabolisée. Le pilote qui va faire décoller Houdain en 2008 ne sera pas celui qui va le faire atterrir en 2014. Ces éléments me font poser ma candidature, sans illusion, au poste de maire. J’aimerais toutefois rappeler à Daniel DEWALLE, lorsqu’il retrouvera son écharpe de maire, qu’il n’oublie pas les 30% d’électeurs qui ont voté pour la liste « UNION POUR HOUDAIN » que nous représentons ».

Monsieur Daniel LEFEBVRE au nom de la liste majoritaire demande la parole. Il souligne la confiance renouvelée des électrices et des électeurs à la liste conduite par Daniel DEWALLE, « une liste qui s’est présentée avec un bilan dans le prolongement de l’action menée depuis 1953 par des maires communistes et leurs majorités ».

« Notre liste confortée avec 66,23% des voix, s’est présentée avec un projet. Aujourd’hui, ses élus, 12 communistes, 9 socialistes, 1 divers gauche et 2 personnalités de la société civile, s’appliqueront à mettre en œuvre sa réalisation pendant le mandat qui vient de leur être confié.

La majorité entend jouer un rôle moteur de propositions pour toutes et tous, avec les citoyens. Ensemble. Et avec le souci d’organiser un débat constructif et courtois dans l’assemblée municipale. Avec notre Maire, nous poursuivrons notre action quotidienne ou ponctuelle contre tous les méfaits de la politique de droite qui va de De Gaulle à Sarkozy et tous leurs députés.

Nous continuerons aussi, en l’amplifiant, notre opposition à la casse des services publics. Ce qui fait mal à la France fait aussi mal à notre commune. Nous ne sommes pas de ceux qui accompagnent le recul social, et s’adaptent. On sait bien où mènent ces discours de résignation. On finit par se retrouver seul…

Durant la campagne électorale, nous nous sommes refusés à répondre à quelques mauvais procès lancés par la liste concurrente… Nous renforcerons notre action dans l’intérêt général … Lorsque nous interdisons sur le territoire les expulsions, et les coupures d’eau ou d’énergie, nous défendons une famille, des enfants, c’est l’intérêt particulier, mais aussi l’intérêt général par une opposition résolue à la politique de régression sociale. Non, ce n’est pas un combat d’un autre âge. Et les slogans « vivre avec son temps », « s’adapter », « se prendre en main » de Daniel MOUTON ne visent qu’à générer des comportements de renoncement, d’abandon des valeurs de notre pays au profit exclusif des possédants.

Notre philosophie, nos engagements sont tout autres. Notre candidat au poste de Maire, s’il n’a pas la prétention d’avoir le monopole du cœur, est courageux, convaincu, disponible, dévoué, il est Houdinois. La liste « ENSEMBLE POUR HOUDAIN » propose Daniel DEWALLE pour être votre Maire ».

Suite à ces déclarations, le Président de l’assemblée indique aux conseillers le mode de déroulement du scrutin pour l’élection du Maire et invite le conseil municipal à passer au vote. 

Après, appel nominatif des conseillers municipaux, dans l’ordre de l’installation, pour effectuer leur vote, le bureau constate qu’il y a eu 29 votants et 29 suffrages exprimés. Le Président annonce le résultat : Daniel DEWALLE 24 voix, Daniel MOUTON 5 voix. Il déclare Daniel DEWALLE élu Maire d’HOUDAIN, et en lui remettant l’écharpe majorale, il lui confie la présidence du conseil municipal.

A sa prise de fonction, Monsieur Daniel DEWALLE fait la déclaration suivante :

« D’abord, merci aux collègues qui viennent de me renouveler leur confiance pour ce nouveau mandat,

Et merci à toutes celles et tous ceux qui, dimanche dernier, plus nombreux qu’en 2001, ont fait le choix de donner à la liste « ENSEMBLE POUR HOUDAIN », les moyens de poursuivre l’action engagée.

Cette semaine, de nombreux témoignages, beaucoup de félicitations nous sont parvenus, plus encore qu’en 2001, aussi bien en direct, qu’au téléphone ou encore par courriel ou par sms.

Je voudrais partager ces félicitations avec l’ensemble des élus, mais aussi avec le personnel communal, celui des établissements scolaires, les membres des associations locales, et les personnels des services publics locaux, parce que, si à l’extérieur de la commune, nous entendons souvent dire du bien d’HOUDAIN, c’est grâce à ce travail collectif et complémentaire, réalisé au bénéfice de tous les habitants de notre ville.

Soyez en tous remerciés et félicités. 

Au moment où la nouvelle équipe municipale prend ses fonctions, je tiens à remercier les 10 élus qui quittent le conseil municipal :

-          Roger CARRE, qui avait accepté de reprendre du service en cours de mandat, et qui était assidu tant au conseil municipal qu’au Centre communal d’action sociale

-          Danièle AUBRY, Marie-José PETIT, Paulette POIX et Thérèse LEFEBVRE qui nous quittent après ce mandat de 7 années bien remplies au service de la commune,

-          Jean-Claude TARKA qui est aujourd’hui candidat à REBREUVE-RANCHICOURT, mais que nous continuerons de retrouver avec plaisir à HOUDAIN de par les responsabilités qu’il exerce à l’ARCHE et à SONORA,

-          Marie-France HAEGEMAN et Jocelyne PONCHEL pour leur investissement dans la culture et le Comité des fêtes pour Marie-France, et dans l’action sociale et la solidarité pour Jocelyne, même si je n’ai pas compris le choix qu’elles ont fait à l’occasion de ces élections municipales, qui laissent un goût d’amertume et de tristesse …mais la vie est parfois comme ça …

-          Alfred VASSEUR : Alfred avait déjà quitté le bureau municipal où il avait exercé la fonction de 1er adjoint. Il n’a pas représenté sa candidature pour laisser la place aux jeunes mais aussi pour profiter de sa retraite

-          Je terminerai par André HENNION : André était le doyen du précédent conseil municipal, élu depuis 1971, André a occupé les fonctions d’adjoint durant les deux derniers mandats, nous avons déjà eu l’occasion de l’en remercier lors de la cérémonie de ses noces d’or le 1er mars dernier

Un grand merci à toutes et tous pour les années passées ensemble au service des Houdinoises et des Houdinois.

Comme nous l’avons souligné durant la campagne, nous continuerons de travailler dans le même esprit que lors du mandat précédent : au service de tous, dans le respect des opinions diverses … et à l’écoute des remarques et des conseils des habitants.

Une page entière de notre programme reprenait une quarantaine de propositions émanant directement des Houdinoises et des Houdinois.

De même, nous continuerons de donner la parole aux habitants au début de chaque conseil municipal, et nous réfléchissons à la manière d’améliorer ce qui s’est fait jusqu’à maintenant.

C’est d’ailleurs une de ces réflexions qui nous a amené à la proposition de créer une commission « citoyenneté », nous aurons l’occasion de l’évoquer lors de l’élection du bureau municipal tout à l’heure.

Les deux premiers dossiers que le nouveau conseil municipal aura à traiter sont déjà en cours. Il s’agit d’une part des travaux d’agrandissement et de réhabilitation de la mairie (les travaux commencent dans 3 semaines, la période d’instruction engagée il y a plus d’un an étant terminée), et, d’autre part, de la défense des services publics locaux : Tribunal d’instance, centre de tri de la Poste et Trésorerie.

A propos du Tribunal d’instance, que le gouvernement a décidé de fermer au 1er janvier 2010, un recours auprès du Conseil d’Etat contre cette décision va être déposé dans les quinze jours par les communes d’HOUDAIN, de LIEVIN, et de CARVIN.

Durant la campagne électorale, la tête de liste d’ UNION POUR HOUDAIN a proposé de laisser tomber le Tribunal et d’installer dans les bâtiments une crèche.

La crèche nous sommes POUR : le dossier est déjà à l’étude….

Par contre, laisser tomber le Tribunal, NON, c’est une mauvaise idée !

Le dossier de rattachement à la zone gendarmerie est à l’étude. Nous vous informerons de son évolution.

Je ne vais pas évoquer maintenant tous les projets retenus dans notre programme pour ne pas être trop long, mais simplement faire allusion à 3 dossiers :

-          Mercredi prochain, le 19 mars, à 14 h 30 : réunion de travail au Tribunal de grande instance de BETHUNE pour déposer un dossier de création d’un « point d’accès au droit » (PAD). La commune a un bon dossier qui pourrait se concrétiser dès la fin de cette année par la mise en place de ce service. Ce serait une bonne chose pour les habitants.

-          Second dossier : les finances. Pendant la campagne électorale, seules 2 personnes nous ont demandé de ne pas augmenter les impôts locaux. Depuis de nombreuses années, nous les augmentons chaque année entre 1,5% et 3% selon le taux de l’inflation. Il faut seulement savoir que si nous n’augmentons pas les impôts cette année, l’Etat nous supprimera en 2009 environ 150.000,00 € (1 million de francs) de dotation, et que si nous n’augmentons pas non plus les impôts l’année prochaine l’Etat nous supprimera alors 375.000,00 € (2 millions et demi de francs) l’année suivante en 2010…. Car pour le gouvernement, une commune qui n’augmente pas ses impôts est une commune qui n’a pas besoin d’argent, et cela se traduit par moins de dotations.

-          Troisième dossier : les transports collectifs : depuis plus de 10 ans nous demandons la réouverture de la ligne SNCF BRUAY-LENS et de son côté Marc KOPACZYK, délégué de la ville d’HOUDAIN au schéma des transports réclame une meilleure desserte entre HOUDAIN et BETHUNE. Il faut savoir qu’en 1900 (eh oui !) une ligne de tramway à vapeur entre BETHUNE-BRUAY-HOUDAIN, à voie de 1 mètre, avait été mise à l’étude (Daniel DEWALLE présente une affiche de l’époque). ARTOIS COMM. travaille aujourd’hui sur un dossier de tramway entre BETHUNE et BRUAY, et le Président d’ARTOIS COMM. connaît bien la revendication de la commune d’HOUDAIN. Le tracé de la première ligne de tramway est à l’étude, en provenance de BETHUNE, le tramway passerait par la Porte Nord, le lycée Carnot, la gare de BRUAY, pour arriver vers la Place de la Somme à HOUDAIN, puis aux échangeurs Route de Bruay et aurait son terminus au Stade-Parc à BRUAY. C’est un dossier de longue haleine qui pourrait voir le jour d’ici quelques années… Ce que nous souhaitons, c’est ne pas en parler encore pendant un siècle, comme le précédent dossier !

Je terminerai mon propos sur une remarque plus personnelle.

J’ai dit avant et pendant la campagne électorale que le mandat 2008-2014 serait mon dernier mandat et je tiendrai cet engagement.

Il est, aujourd’hui, de plus en plus difficile d’être maire : parce qu’il y a de plus en plus de personnes en difficulté …. Le chômage recule un peu, mais c’est surtout parce que le travail à temps partiel se développe. Or, à temps partiel, on vit mal, très mal, aussi mal qu’un Rmiste, parfois même plus mal… les difficultés touchent de plus en plus les gens qui ont un emploi parce que ces emplois, même s’ils ne sont pas précaires, sont de moins en moins rémunérés.

La « trêve hivernale » s’est terminée hier et les menaces d’expulsions se remettent à pleuvoir, 6 dossiers ont déjà été signalés, les menaces de coupures d’eau, d’électricité, de gaz sont, elles, permanentes…

Je partage complètement ce que vivent les personnels du Centre communal d’action sociale qui, chaque jour, côtoient les gens en difficulté, qui les aident dans leurs multiples démarches, qui les accompagnent pour qu’ils se redressent, pour qu’ils retrouvent leur dignité, je comprends leur sentiment d’impuissance face à la machine à broyer, leur révolte aussi contre l’absence de dimension humaine des problèmes à régler, je sais aussi, comme ont pu le faire des élus, que, parfois, face à la détresse d’une situation, face au regard des enfants, innocentes victimes, face à l’intransigeance des organismes ou des services contentieux, il leur est arrivé de régler sur leurs propres deniers un retard de facture… parce qu’individuellement c’est très difficile à vivre et à supporter.

Chaque semaine, je vois des personnes pleurer parce qu’elles ont besoin de travailler : des hommes, des femmes, des jeunes et des moins jeunes …leur dire qu’il n’y a rien pour eux est de plus en plus pénible, parce que si la mairie remplace 2 ou 3 personnels chaque année, c’est insignifiant à côté des 440 privés d’emploi de la commune.

Au fil des années, je vis cela de plus en plus mal, de plus en plus douloureusement parfois.

Certains jours, après la permanence à la mairie, j’en ai franchement marre et surtout je suis en colère, très en colère contre Monsieur SARKOZY, le serviteur des milliardaires, qui s’en fout que dans nos communes les habitants soient de plus en plus pauvres alors que la France est de plus en plus riche…

Je m’en arrête là … mais ça explique pourquoi la fonction de maire est de plus en plus difficile à supporter lorsque que l’on a pour engagement, face à tous les systèmes qui broient, face à l’argent, l’être humain.

J’ai fait allusion, tout à l’heure, aux dossiers et aux projets à réaliser, pour qu’ils avancent il est nécessaire de travailler plus collectivement, en impliquant plus les habitants, en restant ouverts aux propositions des uns et des autres.

C’est un engagement de notre campagne électorale.

Aussi, comme premier acte concret, nous avons à mettre en place un bureau municipal qui aura la charge d’animer cet engagement.

Et, pour cela, je vous propose d’élire un bureau municipal composé de 8 adjoints, 4 femmes et 4 hommes, car il y a du pain sur la planche qui nous attend.

Merci encore à toutes et tous. »

3 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Monsieur le Maire précise qu’en application des dispositions des articles L 2122-1 à L 2122-2-1 du code général des collectivités territoriales la commune d’HOUDAIN peut disposer de 8 adjoints, il propose de reconduire ce nombre d’adjoints.

Le conseil municipal décide à l’unanimité de fixer à 8 le nombre des adjoints au maire.

4 – ELECTION DES ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue sans panachage. Il demande s’il y a des listes de candidatures.

Monsieur Daniel LEFEBVRE pour la liste « ENSEMBLE POUR HOUDAIN » dépose une liste de 8 noms composée de : M. Marc KOPACZYK, Mme Marie-Christine CLIQUET, M. Edmond SZARZYNSKI, Mme Pascale HOURRIEZ, M. Daniel LEFEBVRE, Mme Martine POHIER, M. Jean-Paul CLARABON, Mme Isabelle RUCKEBUSCH.

Monsieur Daniel MOUTON pour la liste « UNION POUR HOUDAIN », qui dispose de 5 conseillers municipaux, présente une liste de 8 noms composée de : M. Daniel MOUTON, Mme Gertrude OLESZAK, M. Marian MARCINIAK, Mme Martine BALSACK, M. Daniel MADAJEWSKI, Mme Marie-Josée GOLLIOT, Mme Andrée LAMPIN, M. Daniel-Edouard LEFEBVRE.

Monsieur le Maire demande si ces 3 derniers sont d’accord avec le dépôt de leur candidature.

Mesdames Marie-Josée GOLLIOT et Andrée LAMPIN opposent un refus catégorique à leur candidature sur cette liste, M. Daniel-Edouard LEFEBVRE marque sa surprise, et, en remerciant M. Daniel MOUTON d’avoir pensé à lui pour un poste d’adjoint, il ajoute qu’il refuse parce qu’il a pris un engagement en figurant sur la liste conduite par Daniel DEWALLE, et qu’il s’y tient.

Monsieur Daniel MOUTON pour la liste « UNION POUR HOUDAIN » présente alors une liste de 5 candidats composée de : M. Daniel MOUTON, Mme Gertrude OLESZAK, M. Marian MARCINIAK, Mme Martine BALSACK, M. Daniel MADAJEWSKI.

Le conseil municipal passe au vote des adjoints. La liste menée par M. Marc KOPACZYK recueille 24 voix, celle menée par M. Daniel MOUTON en recueille 5.

Sont donc élus :            1er adjoint :      M. Marc KOPACZYK       

                                   2ème adjoint :    Mme Marie-Christine CLIQUET

                                   3ème adjoint :    M. Edmond SZARZYNSKI

                                   4ème adjoint :    Mme Pascale HOURRIEZ

                                   5ème adjoint :    M. Daniel LEFEBVRE

                                   6ème adjoint :    Mme Martine POHIER

                                   7ème adjoint :    M. Jean-Paul CLARABON

                                   8ème adjoint :    Mme Isabelle RUCKEBUSCH

 

En les félicitant et en leur remettant leur écharpe, Monsieur le Maire précise pour chaque adjoint-e les délégations qui leur seront confiées :

M. Marc KOPACZYK                   : finances, communication       

Mme Marie-Christine CLIQUET   : jeunesse, culture et fêtes

M. Edmond SZARZYNSKI            : éducation

Mme Pascale HOURRIEZ            : santé, prévention, citoyenneté

M. Daniel LEFEBVRE                  : sports, vie associative

Mme Martine POHIER                : centres de loisirs, restauration scolaire, garderie, enfance

M. Jean-Paul CLARABON            : logement

Mme Isabelle RUCKEBUSCH        : action sociale, solidarité

Monsieur le Maire ajoute que deux conseillers municipaux délégués compléteront le bureau municipal et désigne :

M. Richard MARKIEWICZ  : travaux, développement économique, environnement, cadre de vie, urbanisme

M. Christian DUBOIS        : culture et fêtes

Arrivée de Madame Sonia LANCIAL à 11 h 40

 

5 - Vote des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints, aux conseillers délégués, aux conseillers municipaux

Monsieur le Maire propose d’établir le montant de l’indemnité de fonction de la manière suivante :

Maire :                                                 59,05% de l’Indice brut 1015

1er  adjoint :                                         20,20% de l’Indice brut 1015

2ème adjoint :                                        20,20% de l’Indice brut 1015

3ème adjoint :                                        20,20% de l’Indice brut 1015

4ème adjoint :                                        20,20% de l’Indice brut 1015

5ème adjoint :                                        20,20% de l’Indice brut 1015

6ème adjoint :                                        20,20% de l’Indice brut 1015

7ème adjoint :                                        20,20% de l’Indice brut 1015

8ème adjoint                                          20,20% de l’Indice brut 1015

 

1er   conseiller délégué                          10,10% de l’Indice brut 1015

2ème conseiller délégué                         10,10% de l’Indice brut 1015

 

Conseillers municipaux (18)                    1 %       de l’Indice brut 1015

Le conseil municipal adopte à l’unanimité la proposition présentée.

6- Désignation des délégués au SABALFA

Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne les 2 délégués de la commune au SABALFA suivants : Messieurs Richard MARKIEWICZ et Marc KOPACZYK.
                                               

7 - Désignation des délégués à la Communauté d’agglomération de l’Artois ARTOIS COMM.

Monsieur le Maire rappelle qu’il y a lieu de désigner 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants de la commune, et propose de reconduire la représentation des groupes arrêtée lors du mandat précédent à savoir 4 titulaires et 3 suppléants de la majorité municipale et 1 suppléant de la minorité .

Le conseil municipal, à l’unanimité, désigne comme délégués de la commune à la communauté d’agglomération de l’Artois (ARTOIS COMM.) :       

Titulaires :                                                      Suppléants :

            M. LEFEBVRE Daniel                                          M. SZARZYNSKI Edmond

            M. KOPACZYK Marc                                           M. DELPIERRE Jean-Louis

            M. MARKIEWICZ Richard                                               Mme CLIQUET Marie-Christine

M. LEFEBVRE Daniel Edouard                             M. MOUTON Daniel

Le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur Marc KOPACZYK comme représentant de la commune à la commission d’évaluation des charges d’ARTOIS COMM.

8 - Désignation des délégués au SIVOM de la Communauté du Bruaysis

Le conseil municipal, à l’unanimité, désigne les 6 délégués titulaires et les 6 délégués suppléants de la commune au SIVOM de la Communauté du Bruaysis suivants :

Titulaires :                                                                  Suppléants :

    M. KOPACZYK Marc                                                       M. LEFEBVRE Daniel
M. MARKIEWICZ Richard                                              Mme POHIER Martine
Mme CLIQUET Marie-Christine                                      Mme SKONIECZNY Marie-Louise
Mme RUCKEBUSCH Isabelle                                           M. LEFEBVRE Daniel-Edouard

    Mme SOUILLART Michaëlle                                            M. SZARZYNSKI Edmond

   M. MOUTON Daniel                                                        M. MARCINIAK Marian

9 - Désignation des délégués au SIPAL

Le conseil municipal, à l’unanimité, désigne les 2 délégués titulaires au SIPAL suivants : Messieurs Richard MARKIEWICZ et Edmond SZARZYNSKI.               

10 - Désignation des membres du conseil municipal à la « commission des finances » 

Monsieur le Maire propose de reconduire pour toutes les commissions la représentation des groupes arrêtée lors du mandat précédent à savoir 10 représentants de la liste majoritaire et 2 représentants de la liste minoritaire.

Le conseil municipal, à l’unanimité, désigne pour siéger à la commission des finances présidée par Monsieur Marc KOPACZYK, maire-adjoint délégué aux finances et à la communication, les conseillers municipaux suivants :

                                   Mme SKONIECZNY Marie-Louise

                                   M. PUST Hubert

                                   Mme SOUILLART Michaëlle

                                   M. DELPIERRE Jean-Louis

                                   M. LEFEBVRE Daniel-Edouard

                                   Mme DERICBOURG Valérie

                                   Mme GOLLIOT Marie-Josée

                                   Mme CARRETERO Josiane

                                   Mme LANCIAL Sonia

                                   M. LOUCHART Jean-Louis

      M. MARCINIAK Marian

      M. MADAJEWSKI Daniel

Monsieur Marc KOPACZYK précise que la commission des finances se réunira le vendredi 21 mars à 18 h  pour l’attribution des subventions aux associations et le jeudi 27 mars à 18 h pour les propositions budgétaires.

 

Séance levée à 12 h 10